Rwanda-Justice internationale : Le Mali entre le marteau et l’enclume ?
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Introduction

Le 01 octobre 1990, des éléments tutsi de l’armée régulière de l’Ouganda envahissaient le Rwanda par le poste frontalier de Kagitumba à l’extrême Nord-est. Après près de trois ans de résistance des Forces Armées Rwandaises, politiquement démotivées, les envahisseurs venus d’Ouganda s’emparaient de tous le pays en juillet 1994 après un assaut final des plus meurtriers de l’histoire militaire  d’avril à juillet 1994.

Après l’installation des structures  étatiques du régime issu de cette conquête, l’ONU, qui avait assisté sans broncher sinon pour favoriser en sous-main cette conquête meurtrière, décida de mettre sur pied un tribunal censé juger les auteurs des crimes abominables qui ont accompagné cette conquête surtout lors de l’assaut final. Ainsi fut créé le Tribunal Pénal International pour le Rwanda (TPIR).

Le Tribunal pénal international pour le Rwanda (TPIR) a été mis en place le 8 novembre 1994 par le Conseil de sécurité des Nations unies dans sa résolution 955 pour «  juger les personnes responsables d’actes de génocide et d’autres violations graves du droit international humanitaire commis sur le territoire du Rwanda, ou par des citoyens rwandais sur le territoire d’États voisins, entre le 1er janvier et le 31 décembre 1994. »  Son siège fut fixé à Arusha en Tanzanie. Le tribunal a achevé ses travaux en 2010, comme prévu au départ. Les décisions de première instance ont été rendues avant fin 2012. Les décisions d’appel ont été rendues fin 2015.  Ses dossiers ont été repris par le Mécanisme pour les Tribunaux Pénaux Internationaux (MTPI).

Raison pour demander aux pays de recevoir ces condamnés

Tout comme l’ONU, ce tribunal ne possédant pas de territoire propre,  il devait recourir à la coopération des Etats pour l’exécution des peines prononcées.

C’est ainsi qu’en vertu de l’article 26 du Statut du Tribunal : « Les peines d’emprisonnement sont exécutées au Rwanda ou dans un État désigné par le Tribunal pénal international pour le Rwanda, sur la liste des États qui ont fait savoir au Conseil de sécurité qu’ils étaient disposés à recevoir des condamnés. Elles sont exécutées conformément aux lois en vigueur de l’État concerné, sous la supervision du Tribunal ».

Autre obstacle de taille : le nouveau régime rwandais n’ayant pas au départ reconnu le TPIR, n’a toujours pas par la suite reconnu les jugements qu’il a rendus. Le régime de Paul Kagame  considère les acquittés du TPIR comme toujours coupables et ceux qui ont purgé leurs  peines comme devant être réincarcérés. Dans ces conditions, on comprendra qu’aucun condamné du TPIR ne souhaiterait aller purger sa peine au Rwanda, sauf s’il y est emmené de force. En plus, un tel condamné serait privé des droits les plus élémentaires garantis par la même ONU comme celui de pouvoir recevoir la visite des proches. Or, les familles de tous ces condamnés ou acquittés vivent à l’étranger et ne pourraient donc pas les visiter.

Le 12 février 1999, le Greffier du Tribunal et le Gouvernement malien ont signé un accord dans lequel le Mali s’engage à accueillir des condamnés pour l’exécution de leur peine. Le Mali est devenu ainsi le premier pays à signer un accord avec le TPIR. Des accords similaires ont été signés depuis plusieurs années avec cinq pays, dont la République du Bénin le 26 août 1999 et le royaume du Swaziland le 30 août 2000, afin qu’ils reçoivent les condamnés du TPIR. Le Mali a accueilli une vingtaine de condamnés dont certains ont déjà purgé leurs peines ou bénéficié d’une libération conditionnelle.

Visite du ministre malien au Rwanda : 09 mars 2017

C’est dans ce cadre que la visite au Rwanda du ministre malien de la Justice et des Droits de l’Homme, Monsieur Mamadou Ismaila Konaté,  constitue un pavé jeté dans la marre. En effet, d’après la presse officielle rwandaise, lors de son séjour au Rwanda du 09 au 11 mars 2017, le ministre Mamadou Ismaila Konaté aurait promis aux autorités rwandais de revoir les conditions de détention des prisonniers rwandais condamnés par le TPIR et détenus au Mali afin de rencontrer les desiderata de Kigali qui souvent sont incompatibles avec les normes des Nations Unies.

Ainsi ce ministre malien aurait juré que dès son retour dans son pays, il se rendrait aussitôt à Kourikoro où se trouve l’établissement pénitencier qui héberge les détenus rwandais pour demander que leurs conditions de détention soient durcies notamment en matière de communication avec l’extérieur et de visites.

Mais là où ses promesses étonnent et font froid dans le dos, si elles furent réellement faites ainsi que le rapporte la presse officielle rwandaise, c’est quand il dit qu’il va « convaincre » ces prisonniers d’aller purger leurs peines au Rwanda. Autrement dit, il va les expulser et les déporter au Rwanda comme promis. C’est ce que cela signifie en langage clair quand un ministre de la Justice promet de « convaincre »  un prisonnier. Pour cette mesure précise, Kigali parle nommément de l’ancien Premier Ministre Jean Kambanda et du Colonel Théoneste Bagosora que le ministre malien a indiqué qu’ils seraient les premiers à être concernés par la mesure. Rappelons que Jean Kambanda a été condamné sans procès à l’emprisonnement à perpétuité et que depuis il ne cesse de demander qu’un procès en bonne et due forme se tienne, et que le Colonel Bagosora condamné à 35 ans pouvait toujours compter sur une libération conditionnelle selon les procédures en vigueur.

Conclusion

Face à ce « tsunami » juridico-médiatique, on ne peut rien conclure mais au contraire  il est permis de se poser des questions.  Le ministre malien a-t-il réellement fait ces promesses au régime rwandais tel que le rapporte très ouvertement et en détails la presse officielle du Rwanda ? Si oui, quels arguments l’ont-ils convaincu d’opter pour les normes du régime de Paul Kagame en foulant aux pieds celles de l’ONU pourtant avec qui le Mali a signé un accord ? Que peuvent faire les défenseurs des détenus (s’ils en ont encore) ou simplement les organisations de défense des droits de l’Homme pour mettre en échec ce pacte maléfique entre un régime dictatorial  et un ministre induit en erreur et sous pression mais peut-être de bonne foi ?

Emmanuel Neretse

 

 

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13 commentaires
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COMMENTS

Emmanuel Cattier / 13 mars 2017 à 8 h 18 min

Cet article est stupéfiant par l’énormité de ce qu’il cache : le génocide des Tutsi. Le journal Le Monde titrait déjà un article, trente ans avant le génocide, le 4 février 1964 ‘L’extermination des Tutsi »
Cet article est stupéfiant par les contre-vérités qu’il insinue : les exilés Tutsi rwandais regroupés en Ouganda depuis 1959 seraient des envahisseurs et de plus c’est eux qui seraient responsables des massacres qui ont justifié la création du tribunal pénal international.
Enfin les Maliens devraient savoir que ce tribunal fut créé avec une disposition négationniste au cœur de ses statuts : seuls les faits de l’année 1994 peuvent être pris en compte …. afin de protéger la France des accusations graves et imprescriptibles qu’elle encoure par son implication aux côtés du régime génocidaire rwandais déchu en juillet 1994, malgré l’opération Turquoise de la France. C’est la raison principale du refus du Rwanda actuel de reconnaitre ce tribunal.
L’habileté avec laquelle cet auteur organise sa présentation des faits me fait douter sans hésitation de sa bonne foi. Cet article est typiquement françafricain.

Emmanuel Neretse / 13 mars 2017 à 9 h 54 min

Le commentaire de Monsieur Emmanuel Cattier est hors propos,; il nie les évidences et fait des amalgames.
1. L’article n’avait pas pour but de raconter l’histoire du génocide rwandais;
2. Le 01 octobre 1990, le Rwanda été attaqué par les éléments tutsi de l’armée régulière de l’Ouganda commndé par le General Fred Rwigyma alors vice-ministre de la Défense de l’Ouganda. Une évidence.
3. Après la mort du général Fred Rwigyma , le major de l’armée ougandaise Paul Kagame qui avait été Chef des Renseignements militaires de l’Ouganda reprit le commandement de cette armée d’invasion. C’est à la tête de cette armée qu’il prendra le pouvoir à Kigali en juillet 1994.Une évidence.
4. Que vient faire « l’Opération Turquoise » et « Françafrique » en réaction à un cri d’alarme en faveur des détenus qui risquent de perdre le peu de droit qui leur était reconnu?

Ikibasumba / 13 mars 2017 à 22 h 56 min

Emmanuel Cattier a été dicté par sa femme d’origine Rwandaise. Ils pensent (avec sa femme) qu’ils connaissent mieux par rapport à nous notre propre histoire. Si tu as un voisin comme Emmanuel Cattier, un jour il te dira qu’ il connait mieux ton enfant par rapport à toi le beau père.

Emmanuel Cattier / 14 mars 2017 à 13 h 26 min

1-Mon épouse n’est pas informée de ce que j’ai écrit ici et puis c’est avoir beaucoup de mépris pour moi quant à ma capacité de comprendre les événements du Rwanda. Je peux bien sûr me tromper, mais on ne me dicte pas ce que je pense.
2-Le fait majeur de la période 1990-1994 n’est pas la guerre civile entre le Hutu Power et le FPR, mais le génocide des Tutsi. Raison pour laquelle les personnes emprisonnées entre autres au Mali sont détenues. Il s’agit de crime de génocide et c’est la raison pour laquelle les remise de peine ne devraient pas être traitée de la même manière que celles de condamnations habituelles.
3- La dimension africaine est de ces événements est largement induite par la présence françaises sade 1990 à 1994 au Rwanda

Emmanuel Cattier / 14 mars 2017 à 13 h 30 min

Je rectifie une validation inattendue de mon message:

3- La dimension françafricaine de ces événements est largement induite par la présence françaises sans interruption de 1990 à 1994 au Rwanda et la période seule de l’année 1994 pour juger le génocide et sa préparation. La France est la seule à défendre ce point dans la discussion du Conseil de sécurité du 8 novembre 1994 lors de l’adoption du TPIR, alors que le Rwanda le conteste dans cette même discussion.

Emmanuel Neretse / 14 mars 2017 à 15 h 36 min

Monsieur Cattier,
Vous devriez avoir honte et cesser de vous répandre sur le net car vous étalez votre état de dépendance pour être tombé sous le charme d’une femme tutsi rwandaise jusqu’à en perdre toute faculté de raisonnement personnel. Vous n’êtes pas d’ailleurs le premier ni (malheureusement)le dernier européen (muzungu) à succomber à cette tentation. Votre compatriote Alain Gauthier en est une illustration caricaturale avec sa Daphroza.
Quant à votre sophisme idiot pour parler des jugements rendus par le TPIR, les juristes et les politiques jugeront: selon vous un condamné pour « génocide » ne doit plus être traité comme d’autres condamnés dans l’exécution de sa peine… de même un acquitté qui était accusé de « génocide » ne doit pas être considéré comme  » complétement acquitté » comme les autres! Plus rotor et cynique que ça, tu meurs!
Sur ce , je juge que les échanges sur ce sujet sont assez et vais demander à l’administrateur du site de vous bloquer. Portez-vous bien.

Emmanuel Cattier / 14 mars 2017 à 18 h 45 min

Le génocide est la forme extrême du refus de la tolérance et de l’existence de l’autre. Vous vous réclamez implicitement des 10 commandements du Hutu http://jacques.morel67.pagesperso-orange.fr/a/e15.htm en insultant ainsi nos femmes. C’est la signature même du génocide des Tutsi que vous cachez de façon si énorme dans votre article.

francois / 15 mars 2017 à 23 h 01 min

j en ai marre de lire des articles de débiles comme ce Cattier. si ce mec ne comprends pas que ce sont les américains derrière une stratégie a renverser l’influence Française dans les grands lacs afin d’utiliser des résistances ou pays en les payant pour subvenir au ressources naturelles et bien je l’invite a interroger les Multi nationales canadiennes, américaines, britanniques et israéliennes , peut être auront ils les  »balls » de dire la vérité, je doute l’ennemi chinois opère dans la région, ah kabila ce bon rwandais que fais tu? au fait ou est il née?

Emmanuel Cattier / 16 mars 2017 à 13 h 40 min

J’ai lu …

Ikibasumba / 17 mars 2017 à 15 h 47 min

Emmanuel Cattie marié avec une Rwandaise et quelques touristes Americains et Europeans font parties des gents qui se sont eux même proclamés des experts en génocide Rwandais.

Bernard / 19 mars 2017 à 5 h 03 min

TROP DUR ET INJUSTE CONTRE EMMANUEL CATTIER…Mais je ne suis pas du même avis que lui.

Merci Neretse pour votre article. Evidemment ces nouvelles sont plus que troublantes. Si ce que vous ecrivez est vrai, j’ose espérer que beaucoup de ceux qui tourmentent ces prisonniers ou dont les opinions soutiennent cet acharnement le font par ignorance, plutôt que par fourberie ou volonté de faire souffrir seulement.

Est-il convenable de penser qu’Emmanuel Cattier écrit ce qu’il écrit, uniquement parce qu’il est marié à une Rwandaise, d’après Ikibasumba ? Emmanuel Cattier le nie . Moi, je suis porté à dire qu’il pense par lui-même; et peut-être est-il sincère.

Le drame rwandais est complexe mais je suis porté à penser qu’il été favorisé par le fait que les elites politiques n’ont pas compris comme il faut la géopolitique et en particulier l’avénement du nouvel order mondial. Ici je suis d’accord avec le point de vue de François; et sans être d’accord avec Emmanuel Cattier je crois qu’il ya beaucoup de gens qui pensent sincèrement que le génocide Rwandais est comparable au génocide des Juifs. Il me semble hors sujet de se demander combien de ces gens sont mariés à des Rwandaises; aussi me semble-t-il inapproprié pour Emmanuel Cattier de demander si la question du génocide est plus importante que celle de la guerre qui l’a occasionnée.
.
Beaucoup de gens reputés intelligents, organisations médiatiques et autres sensées être « objectives » ou dont la spécialité affichée est de trouver les faits et la réalité, écrivent ou disent la même chose qu’Emmanuel Cattier. Nous savons tous que ce sont des mensonges, des contre-verités…. certains media ont commencé bien avant bien avant le Genocide…vous comprendrez que le terrain avait été préparé. Ces media n’ont jamaiz arrêté. Les points de vue qui scandalisent beaucoup d’entre nous dans nos milieux. Nous nous demandons « comment quelqu’un peut penser comme ça? ». Nous pensons » il doit être fourbe, intéressé ou payé, faible ou sous inflence néfaste. »

Même quelqu’un qui connait seulement la génèse du drame national Rwandais sans vraiment connaitre le monde géopolitique, aura des difficultés à comprendre ce qui se passe, et pourquoi certaines personnes ont l’air stupide ou fourbe.

Ayant grandi and vécu au Rwanda jusqu’à la fin des années 80, personnellement je me rappelle des pourparles au sujets des refugiés Rwandais en Uganda en 1998 ou environ, quelque temps après la prise du pouvoir par Museveni; de l’étranger, j’ai continué à suivre les évenements: la guerre qui a commencé en 1990; le début du processus de démocratisation; l’ insécurité, le chaos et le désastre qui ont suivi et continuent…Petit à petit, nous avons commencé et continuons à apprendre des choses; les acteurs et les enjeux derrières les guerres civiles au Rwanda et au Congo.

D’accord, les interêts étrangers et l’ONU font parti du complot qui conduit au drame Rwandais. Mais probablement l’ignorance de la réalité qui nous entoure est pire que l’ignorance d’un tel complot.
Pourquoi les gens croient aux mensonges et vont les répéter comme une vérité l’Evangile? Identifier le problème et poser la question, c’est y répondre en partie.

Les gens ne sont pas nécessairement de mauvaise foi, faible ou sous influence néfaste. Evidemment, on sait que de tels gens existent. Je ne sais pas si Emmanuel Cattier est l’un d’eux. Il est possible, et parfois facile, de se faire avoir, spécialement quant on n’a pas une expérience personnelle d’une situation. Encore que, même l’expériences personnelles n’aident pas nécessairement à avoir les mêmes points de vue; beaucoup de Rwandais le savent bien.

Nous sommes tous plus ou moins prisoniers de notre environnement, de la pensée dominante sous quel empire vous vivons…pensez au mythe de la caverne…

Finalement une façon d’essayer de parler aux gens comme Emmanuel Cattier ignorants de bonne foi, peut-être manupulés mais probablement pas fourbes, c’est de leur donner des références documentaires telles que »Rwanda’s untold story, BBC ».

Emmanuel Cattier / 20 mars 2017 à 8 h 44 min

Je passe sur toutes les sornettes et insultes qui font de moi la star incontournable de ce fil de discussion. Mais au coeur de ce marécage verbal je note ceci :

« D’accord, les interêts étrangers et l’ONU font parti du complot qui conduit au drame Rwandais. Mais probablement l’ignorance de la réalité qui nous entoure est pire que l’ignorance d’un tel compl et ot.
Pourquoi les gens croient aux mensonges et vont les répéter comme une vérité l’Evangile? Identifier le problème et poser la question, c’est y répondre en partie. »

Les premiers responsables du génocide des Tutsi ce sont les adeptes de l’idéologie Hutu power défendu en combat d’arrière garde dans les articles de Neretze. Les premiers étrangers responsables du renforcement de cette sinistre équipe, popularisée par la radio des mille collines ce sont les Français envoyés par l’état français au Rwanda entre 1990 et 1994. De ce fait les médias sont abreuvés de propagande, telle que celle qui se rencontre dans cet article pour défendre les alliés du génocide. Pour ceux qui veulent commaitre la source de mes affirmations, ils peuvent aller sur ce site dont je suis le webmaster et rédacteur : http://www.enquete-citoyenne-rwanda.org.

Pour le reste évitez de souligner la partialité de votre haine virulente …

Ikibasumba / 21 mars 2017 à 0 h 13 min

Finalèment nous les Rwandais même si c’était tard mais nous avons compris les rôles des blanc menteurs, débiles par naissance mariés avec nos soeurs moins intelligentes par naissance joyeuses d’être domestiques et à même temps femme au foyer.

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